Archives municipales 2015


Décembre 2015 : Vote des budgets primitifs 2016, propositions de projets de l’opposition,subventions école de musique et le TAC,subvention pour l’OPAC constructeur de la résidence seniors RICHERT,déclaration des travaux 2016, refus de la majorité de supprimer les syndicats inter-communaux,rapport annuel du Grand Lyon,…
Novembre 2015 : Débat d’orientation budgétaire et propositions de l’opposition,tarifs communaux pour 2016,subventions AAEP et SalvagnyCountry Tour,subvention au personnel Métropole en augmentation de 24,52%, procédure d’évaluation obligatoire du personnel Mairie, Pacte de Cohérence Métropolitain, PADD et PLU-H,commission jeunesse, ,…
Septembre 2015 : subvention anciens pompiers,prime fin d’année personnel Mairie,suppression exonération taxe foncière de 2 ans sur les nouvelles constructions. L’opposition a voté contre.Coût financier de réfection du parquet salle des sports durant la garantie décennale,commission Accueil Temps Extra-scolaire,suppression du syndicat mixte pour le tourisme ,…
Juin 2015 : acquisition de terrain au lieudit Les Planchettes,modification bail commercial au centre,produit des jeux du casino Le Lyon Vert, l’association en place reste délégataire du restaurant scolaire, fixation des tarifs restauration scolaire, des temps d’activités périscolaires et des tarifs repas sages gourmets, subventions aux associations pour 2015 ,…
Mai 2015 : Dispositif participation citoyenne,la responsabilité de la police municipale est du ressort de la Métropole. Une convention permet de garder la maitrise à la commune,extension zone 30Km/h à la poterie. Les travaux ne prennent pas en compte le besoin de parkings dans le centre du village,achat d’un bien 3 rue de Lyon, achat d’un bien immobilier 29 rue de Paris, subvention au Centre de Loisirs de La Beffe, rapport sur la qualité de l’eau potable et de l’assainissement ,…
Mars 2015 : Vote des comptes administratifs 2014, vote du budget supplémentaire 2015,vote des taxes locales sachant que le monsieur le Maire a voté pour une augmentation de 5% à la métropole ajouté au 1% de l’état cela représentera une augmentation de 3,5% pour les abitants de la Tour de Salvagny,…
Février 2015 : Monsieur le Maire fait voter la mise en place d’une DSP pour l’attribution du casino non conforme à la loi, débat sur une possible fusion des communes Charbonnières et la Tour de Salvagny,..